Nos clients
Le groupe des valeurs mobilières représente divers types de clients pour des questions très variées. On y trouve des émetteurs, des porteurs de titres vendeurs, des acheteurs et des placeurs dans le cadre de financements publics et privés. En outre, le groupe conseille des courtiers en valeurs mobilières, des conseillers en placement, des fonds d'investissement et leurs gestionnaires et d'autres participants au marché sur des questions de politique et de conformité ainsi que des autorités de réglementation, des organismes d'autoréglementation, des marchés de valeurs mobilières et des gouvernements sur le fonctionnement et la réglementation des marchés, aussi bien au Canada qu'à l'étranger.
Nos services
PLACEMENTS PUBLICS ET PRIVÉS
Le groupe des valeurs mobilières a un palmarès impressionnant, ayant participé à certaines des opérations les plus prestigieuses du marché canadien, y compris de grandes privatisations au moyen d'appels publics à l'épargne, des appels publics à l'épargne multinationaux, des premiers appels publics à l'épargne, des placements secondaires et de nouvelles émissions de titres d'emprunt et de participation. La vaste expérience du groupe comprend la prestation de conseils à des clients dans le but d'élaborer de nouvelles techniques de placement et l'utilisation de divers instruments de financement.
Parmi les grandes forces du groupe figurent ses sources de travail diversifiées et l'aptitude d'un bon nombre d'associés de créer un flux d'affaires substantiel.
Le savoir-faire du groupe est également diversifié et repose sur de larges assises. La variété des types de mandats confiés au groupe représente un atout en réaction à l'inévitable caractère cyclique du marché. Nous participons à l'éventail complet des placements dans les deux types de titres et de structures :
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offres publiques de valeurs mobilières ordinaires - nous avons agi dans le cadre de plusieurs des plus importantes offres publiques de valeurs mobilières publiques et privées de l'histoire du Canada
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offres publiques de titres d'emprunts publics et privés
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offres publiques d'obligations, libellées en dollars canadiens et en d'autres devises, à l'échelle mondiale
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offres publiques structurées et à capital fixe
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offres publiques de fonds communs de placement
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financement du secteur minier - nous occupons une part importante du marché des financements de sociétés minières
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financement de projets
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produits structurés et dérivés
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offres publiques et conversion en société de capital-actions de fiducies de revenu et de fiducies de placement immobilier
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placements AIM - nous avons participé à de nombreux placements importants pour des sociétés cherchant à s'inscrire au marché AIM
FUSIONS ET ACQUISITIONS
Le groupe des valeurs mobilières travaille en étroite collaboration avec notre groupe fort respecté des fusions et acquisitions qui est présent dans plusieurs des opérations les plus importantes au Canada, en plus de conseiller des clients sur les questions de droit canadien soulevées par les fusions et acquisitions d'envergure internationale. Par exemple, il donne des conseils sur des offres publiques d'achat, des tactiques défensives, des questions de valeurs mobilières préalables aux offres d'achat, des structures d'acquisition et des mécanismes d'actions échangeables. Bloomberg, Thomson Financial, Chambers Global et d'autres sources indépendantes désignent régulièrement le groupe de fusions et acquisitions de Stikeman Elliott comme le chef de file de son domaine au Canada.
Le groupe intervient régulièrement dans des opérations de fusions et acquisitions visant des sociétés de portefeuille ou des placements de fonds privés et publics à différentes échelles de capitalisation.
FIDUCIES DE REVENU ET FIDUCIES DE PLACEMENT IMMOBILIER
Le groupe de pratique des fiducies de revenu et de placement immobilier de Stikeman Elliott est l'un des plus actifs du Canada. Bien que les récents changements fiscaux aient réduit le nombre d'émissions et de conversions de fiducies de revenu (et, dans une moindre mesure, les émissions de fiducies de placement immobilier), un domaine de compétence clé du groupe, la présence du groupe dans ce secteur a engendré un nombre substantiel de mandats alternatifs pour ces émetteurs au cours des derniers mois. Plus particulièrement, à ce jour, le groupe des valeurs mobilières a joué un rôle de premier plan dans les fusions et acquisitions des fiducies de revenu et est un chef de file dans la prestation de conseils aux dirigeants de fiducies de revenu qui désirent convertir celles-ci en société de capital-actions.
Avant l'annonce du gouvernement canadien à l'égard des changements fiscaux proposés, qui ont entraîné une diminution des placements et des conversions des fiducies de revenu, nous avons été présents dans plus d'offres publiques de fiducies de revenu et de placement immobilier que tout autre cabinet d'avocats canadien en 2004, en 2005, ainsi qu'au cours de la première moitié de 2006, et de 2004 à 2009, nous avons participé à plus d'un quart de toutes les offres publiques de fiducies de revenu et de placement immobilier au Canada.
FINANCEMENTS STRUCTURÉS
Notre groupe des valeurs mobilières conjugue une grande expérience en financements structurés à une connaissance approfondie de l'industrie, par exemple dans le secteur minier. Notre expérience sans égale au Canada en financements structurés va des appels publics à l'épargne structurés, de la titrisation et des dérivés aux financements de projets et aux prêts structurés.
LITIGE EN VALEURS MOBILIÈRES
Notre groupe de litige en valeurs mobilières possède une vaste expérience dans des litiges fort divers et des questions de mise à exécution (enquêtes d'autorités de réglementation et procédures de mise à exécution, recours collectifs d'actionnaires et litiges sur les dérivés, arbitrage en matière de valeurs mobilières, poursuites pénales et quasi pénales, litiges en matière de gouvernance, conseils sur des questions de fraude en matière de valeurs mobilières, d'opérations d'initiés et de manipulation de marchés). Plusieurs avocats plaideurs en valeurs mobilières sont les auteurs de Litigation Unleashed, guide de la nouvelle législation sur la responsabilité quant aux obligations d'information sur le marché secondaire qui devrait entraîner une augmentation des recours collectifs d'actionnaires.
CONFORMITÉ
Le groupe des valeurs mobilières donne des conseils aux sociétés, à leurs administrateurs et à leurs hauts dirigeants sur la manière de réduire au minimum le risque de litige et de mesures défavorables d'autorités de réglementation ainsi que sur des questions courantes de conformité, d'information et de gouvernance.
Ressources à valeur ajoutée pour nos clients
Dans le cadre de nos efforts visant à demeurer à la fine pointe du service à la clientèle, nous avons mis sur pied un carnet Web axé sur les valeurs mobilières, le financement des sociétés et les fusions et acquisitions appelé
CanadianSecuritiesLaw.com, le premier du genre à être lancé par un grand cabinet d'avocats canadien. Ce blogue offre en temps réel à nos clients les derniers développements de la réglementation canadienne et des marchés financiers, en plus du postage croisé de nos bulletins Actualités - Valeurs mobilières, reconnus sur le marché, qui offrent des commentaires sur les questions juridiques et les actualités touchant les avocats de sociétés et les professionnels du monde des affaires. Le site, entièrement interrogeable, est composé d'une gamme complète de fichiers archivés qui sont répertoriés par sujet et permet aux usagers de s'inscrire aux bulletins instantanés diffusés par courriel ou par fil RSS.
Le carnet Web est accessible au public à l'adresse www.canadiansecuritieslaw.com
Nos avocats
Le processus canadien de réglementation des valeurs mobilières n'a plus de secret pour le groupe des valeurs mobilières. Bon nombre des avocats du groupe ont déjà travaillé pour des autorités en valeurs mobilières, que ce soit à plein temps ou en détachement. Edward Waitzer, associé senior, a déjà été président du conseil de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO), principale autorité en valeurs mobilières du Canada, alors que plusieurs de nos avocats ont occupé divers postes auprès de la CVMO, soit à titre de conseiller spécial ou de membre de son comité consultatif sur les valeurs mobilières. En outre, plusieurs des avocats de nos bureaux de Montréal et de Calgary ont siégé sur les comités équivalents des organismes de réglementation des valeurs mobilières provinciaux.
Reconnaissance de notre travail
La force du groupe à l'échelle nationale est démontrée par le fait que notre cabinet compte un plus grand nombre d'associés en valeurs mobilières (de nos bureaux de Montréal, Toronto, Calgary et Vancouver) que tout autre cabinet d'avocats canadien dans le prestigieux Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, publié par Lexpert/American Lawyer Media. L'édition actuelle de la publication américaine Best Lawyers in Canada classe également Stikeman Elliott comme le chef de file en valeurs mobilières au Canada.
- Nous avons été classés nº 1 dans les tableaux comparatifs de Bloomberg de 2005, 2006, 2007, 2008 et 2009 d'après la valeur et le nombre des opérations pour les offres publiques de valeurs mobilières canadiennes (à titre de conseiller auprès des émetteurs et des preneurs fermes); no 1 d'après la valeur et le nombre des opérations pour les offres publiques de titres d'emprunt au Canada (à titre de conseiller auprès des émetteurs); et principal cabinet canadien d'après la valeur et le nombre des opérations pour les offres publiques d'obligations à l'échelle mondiale (à titre de conseiller auprès des preneurs fermes).
- Nous avons été classés nº 1 dans les tableaux comparatifs du Financial Post pour 2009 d'après la valeur et le nombre des opérations pour les offres publiques de valeurs mobilières (à titre de conseiller auprès des émetteurs et des preneurs fermes); et no 1 d'après la valeur et le nombre des opérations dans les offres publiques de titres d'emprunt (à titre de conseiller auprès des émetteurs).
- Selon la publication International Financial Law Review, le groupe des valeurs mobilières de Stikeman Elliott se classe parmi les quatre premiers du Canada en matière d'« excellence de service, d'ingéniosité et de professionnalisme ».
- La publication The World's Leading Lawyers For Business, de Chambers Global, mentionne le cabinet à titre d'un des deux cabinets « figurant à l'échelon supérieur » au chapitre des fusions et acquisitions, et place 13 avocats de Stikeman Elliott parmi les avocats canadiens de premier plan.
- Stikeman Elliott a été reconnue comme un chef de file des cabinets d'avocats par la publication PLC Which Lawyer?, dans la catégorie des marchés financiers, au chapitre des opérations d'émission de titres d'emprunt et d'émission de valeurs mobilières. Il s'agit du classement le plus élevé qui soit de cette publication.
Mandats représentatifs
Le groupe a joué les rôles principaux dans le cadre des opérations suivantes en représentant :
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Les preneurs fermes, dans le cadre de l'émission de 2,3 milliards de dollars d'actions ordinaires de la Banque Royale du Canada, la deuxième plus importante vente de titres par une banque canadienne en 2008.
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TransCanada PipeLines Limited, dans le cadre de son placement de billets de premier rang par prospectus, au montant de 2 milliards de dollars américains.
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Les preneurs fermes dans l'offre de 18,76 milliards de dollars de Visa Inc., qui représente le plus important PAPE de l'histoire des États-Unis.
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Les preneurs fermes, dans le cadre de l'émission d'actions ordinaires de la CIBC d'une valeur de 2,9 milliards de dollars, la plus importante émission de titres de l'histoire canadienne.
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BMO Nesbitt Burns Inc. et UBS Valeurs Mobilières Canada Inc., à titre de chefs de file, dans le cadre du premier appel public à l'épargne de Franco-Nevada Corp. d'une valeur de 1 milliard de dollars, ce qui en fait le plus important PAPE de 2007 au Canada.
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TransCanada Corporation dans le cadre de son placement de reçus de souscription et d'actions ordinaires dont le produit brut s'est élevé à 1,75 milliard de dollars et qui représente la plus importante prise ferme de titres de participation jamais réalisée au Canada.
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Un syndicat de preneurs fermes, dans le cadre du placement de 2,5 milliards d'obligations Maple par Morgan Stanley & Co., le plus important placement de ce type et la plus importante émission commerciale d'obligations de l'histoire du Canada.
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La Bourse de Toronto Inc., dans le cadre de sa démutualisation et de sa transformation d'une coopérative sans but lucratif (constituée en vertu d'une loi à vocation spéciale et assujettie à la Loi sur les personnes morales (Ontario)) en une société à but lucratif par la prorogation de la TSX en vertu de la Loi sur les sociétés par actions (Ontario).
