Stikeman Elliott
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Financement des entreprises et valeurs mobilières
Financement des entreprises et valeurs mobilières

Classement | Savoir-faire 


Notre groupe des valeurs mobilières a une feuille de route impressionnante, ayant participé à certaines des opérations les plus prestigieuses du marché canadien, y compris de grandes privatisations au moyen d'appels publics à l'épargne, des appels publics à l'épargne multinationaux, des premiers appels publics à l'épargne, des placements secondaires et de nouvelles émissions de titres de créance et de participation. La vaste expérience du groupe comprend la prestation de conseils à des clients dans le but d'élaborer de nouvelles techniques de placement et l'utilisation de divers instruments de financement.

Le savoir-faire du groupe est également diversifié et repose sur de larges assises. La variété des types de mandats confiés au groupe représente un atout en réaction à l'inévitable caractère cyclique du marché. Nous participons à l'éventail complet des placements dans les deux types de titres et de structures.

Expérience sur le marché des capitaux empruntés

Les services de notre groupe des valeurs mobilières sont fréquemment retenus dans le cadre d'une vaste gamme d'émissions de titres de créance, y compris des appels publics à l'épargne de titres de créances, des programmes de dette et des émissions canadiennes au moyen de prospectus préalables (y compris des émissions de titres de créance à capital protégé et non protégé) et des placements privés d'envergure de produits de créance libellés en devises canadiennes ou étrangères. Dans le domaine de l'infrastructure, nous avons été à l'avant-garde au Canada relativement à l'émission de titres de créance visant le financement de projets importants, et avons notamment participé à la première opération bancaire/émission d'obligations avec amortissement au Canada ainsi qu'à la première émission d'obligations assorties d'une assurance mono-produit au Canada. Notre spécialité est de nous assurer que les nouvelles demandes d'émission de titres de créance soient acceptées rapidement et efficacement par les autorités de réglementation lors de leur examen. De façon globale, notre cabinet et les membres de l'équipe que nous proposons ont été au premier plan des émissions réussies de titres de créances novateurs.

Savoir-faire transfrontalier

Stikeman Elliott compte des dizaines d'années d'expérience sur le terrain à New York, à Londres, à Sydney et dans la région de l'Asie-Pacifique et est fort bien connu pour sa participation à des opérations complexes transfrontalières et intérieures. Sur le plan international, notre pratique en financement des sociétés associe une grande expertise juridique en financements internationaux complexes à une présence canadienne sans pareille dans les principaux centres internationaux. Nous conseillons fréquemment des émetteurs et des preneurs fermes au sujet de placements faits par des sociétés canadiennes aux États-Unis en vertu du régime d'information multinational (RIM). En tirant profit du savoir-faire des membres de notre bureau de Londres, nous avons également été à l'avant-plan des opérations de placement sur le marché des obligations mondiales. Par l'entremise de notre bureau de Sydney, nous participons fréquemment à des émissions transfrontalières touchant les marchés du Canada, de l'Australie et de la région de l'Asie-Pacifique, ainsi qu'à divers placements privés effectués par des entreprises asiatiques au Canada.

Savoir-faire en matière de réglementation

Nous avons entretenu d'excellentes relations avec les autorités de réglementation en valeurs mobilières. Au nombre de nos avocats figurent un ancien président de la plus importante autorité de réglementation en valeurs mobilières au Canada, la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO), un ancien conseiller spécial à la CVMO, ainsi que des membres actuels et anciens du Groupe consultatif de juristes-experts en valeurs mobilières de la CVMO. Récemment, nous avons conseillé le Groupe d'experts sur la réglementation des valeurs mobilières du gouvernement du Canada dans le cadre d'un projet de modernisation et de centralisation du régime de réglementation des valeurs mobilières du Canada.

Ressources à valeur ajoutée pour la clientèle

Dans le cadre de nos efforts visant à demeurer à la fine pointe du service à la clientèle, nous avons mis sur pied un carnet Web axé sur les valeurs mobilières, le financement des sociétés et les fusions et acquisitions appelé CanadianSecuritiesLaw.com, le premier du genre à être lancé par un grand cabinet d'avocats canadien. Ce blogue offre en temps réel à nos clients les derniers développements de la réglementation canadienne et des marchés financiers, en plus du postage croisé de nos bulletins Actualités - Valeurs mobilières, reconnus sur le marché, qui offrent des commentaires sur les questions juridiques et les actualités touchant les avocats de sociétés et les professionnels du monde des affaires. Le site, entièrement interrogeable, est composé d'une gamme complète de fichiers archivés qui sont répertoriés par sujet et permet aux usagers de s'inscrire aux bulletins instantanés diffusés par courriel ou par fil RSS.

Le carnet Web est accessible au public à l'adresse www.CanadianSecuritiesLaw.com.


Reconnaissance de notre travail

  • Cabinet d'avocats canadien de l'année 2016 (IFLR, Amériques).

  • Classé au premier échelon en marchés financiers par IFLR1000, et plus d'avocats classés que tout autre cabinet dans les publications Best Lawyers et Lexpert.

  • Cabinet nº 1 au chapitre des PAPEs canadiens (représentation des émetteurs), selon la valeur des opérations (Bloomberg 2016).

  • Cabinet nº 1 dans ces catégories : émissions canadiennes d'actions; émissions d'actions; émissions de titres liés à des actions et d'actions privilégiées; et émission d'actions et de titres liés à des actions (représentation des gestionnaires) selon le nombre d'opérations (Bloomberg 2016).

  • Meilleur cabinet canadien dans ces catégories : émissions mondiales d'actions et émissions de titres liés à des actions (représentation des gestionnaires) selon le nombre d'opérations (Bloomberg 2016).

  • Cabinet nº 1 au chapitre des émissions canadiennes d'actions et des émissions combinées d'actions et de titres de créance (représentation des preneurs fermes) selon le nombre d'opérations (Financial Post 2016).

  • Cabinet nº 1 au chapitre des émissions d'obligations de sociétés canadiennes (représentation des émetteurs), selon le nombre et la valeur des opérations (Bloomberg 2016).

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Mandats représentatifs

Le groupe a joué les rôles principaux dans le cadre des opérations suivantes en représentant :

  • Shopify Inc., dans son premier appel public à l'épargne intercoté (TSX/NYSE) d'actions pour la somme de 100 millions de dollars.

  • Dundee Capital, dans le tout premier appel public à l'épargne de titres de sociétés d'acquisition à vocation spécifique (SAVS) au Canada.

  • Air Canada, dans son placement privé de trois tranches de certificats de fiducie bonifiés portant sur du matériel, d'une valeur nominale totale de 537 millions de dollars américains à un taux d'intérêt moyen pondéré de 4,044%.

  • Air Canada, dans son placement privé de trois tranches de certificats de fiducie bonifiés portant sur du matériel, d'une valeur nominale totale de 1,03 milliard de dollars américains à un taux d'intérêt moyen pondéré de 3,810 %.

  • Citi Private Bank Sports Finance & Advisory, dans l'établissement d'une facilité de crédit de 1,4 milliard de dollars consentie à la Ligue nationale de hockey.

  • Fortis Inc., dans l'émission de débentures convertibles pour la somme de 1,8 milliard de dollars, par sa filiale directe en propriété exclusive FortisUS Holdings Nova Scotia Limited.

  • Seven Generations Energy Ltd., dans son premier appel public à l'épargne de 931,5 millions de dollars canadiens.

  • La Banque Royale du Canada, dans son émission de 500 millions de dollars canadiens d'actions privilégiées (traitées en tant qu'instruments de fonds propres d'urgence en cas de non-viabilité), la première émission à répondre aux exigences de Bâle III au Canada. (conseillers juridiques des preneurs fermes)

  • Les fonds Permira dans le cadre d'un placement privé de 625 millions de dollars américains simultanément à l'acquisition d'Atrium Innovations inc., conjointement avec la Caisse de dépôt et placement du Québec et le Fonds de solidarité F.T.Q.

  • La Compagnie de chemins de fer nationaux du Canada dans son placement de 600 millions de dollars américains de billets, dont 250 millions de dollars américains en billets à taux variable échéant en 2017, et 350 millions de dollars américains en billets au taux de 2,95 % échéant en 2024.

  • Bell Canada, dans son émission publique de deux séries de débentures à moyen terme (débentures MTN), pour une somme totale de 1,25 milliard de dollars, dans le cadre du programme de débentures MTN de Bell Canada.

  • Le groupe de démarchage, à titre de conseillers juridiques canadiens, dans l'émission par Harvest Operations Corp., de 630 millions de dollars américains de billets de premier rang, échéant en 2018, et garantis inconditionnellement par la Korea National Oil Corporation.

  • Un syndicat d'agents, relativement au renouvellement du programme de billets à moyen terme au moyen d'un prospectus préalable de Talisman Energy Inc., pour la somme totale de 1 milliard de dollars canadiens.

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Robert Carelli
Alix d'Anglejan-Chatillon 
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William J. Braithwaite
John Ciardullo
Ivan T. Grbesic
Philip J. Henderson
Martin Langlois
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D'Arcy Nordick
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Simon A. Romano
Jeffrey M. Singer
Mihkel E. Voore
Edward J.Waitzer 
David Weinberger

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Vancouver :
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Michael G. Urbani 

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Sydney :
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