Stikeman Elliott
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Droit de l'énergie

Les activités du groupe du droit de l'énergie de Stikeman Elliott s'étendent à l'ensemble des secteurs canadiens du pétrole et du gaz, de l'électricité et des énergies renouvelables.

Pétrole et gaz

Stikeman Elliott possède de vastes compétences dans le secteur du pétrole et du gaz à l'échelle nationale et internationale. Notre équipe du droit de l'énergie du bureau de Calgary tire parti d'un accès direct aux nombreuses ressources de tous nos bureaux au Canada et à l'étranger.

Nous prêtons notamment conseil dans le cadre de fusions, d'acquisitions, de dessaisissements, de financement d'entreprises et de valeurs mobilières, d'établissement de structures de coentreprises et autres contrats commerciaux, de transactions énergétiques et de produits dérivés liés à l'énergie, de contrats et opérations liés aux installations intermédiaires, de projets d'infrastructure, de questions de réglementation et de litiges. Les membres de notre groupe du droit de l'énergie collaborent régulièrement avec les autres avocats du cabinet de manière à pouvoir judicieusement conseiller leurs clients sur les aspects touchant la fiscalité, l'environnement, la gouvernance d'entreprise, le droit du travail, la concurrence et les investissements étrangers des opérations auxquelles participent des intervenants du secteur du pétrole et du gaz.

Nous avons agi à titre de conseillers de confiance à l'occasion de nombreuses opérations complexes dans le secteur de l'énergie portant sur le financement et la mise sur pied de grands projets ou les activités d'exploitation courantes. Les entreprises font appel à nous pour obtenir des conseils juridiques de premier ordre en ce qui concerne l'exploration, la production et le raffinage de pétrole et de gaz classiques, de sables bitumineux et de gaz de schiste de même que l'extraction, le transport, le traitement, le stockage et la commercialisation de pétrole brut, de bitume, de gaz naturel, de liquides de gaz naturel et de gaz naturel liquéfié (GNL) à l'échelle mondiale.

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Production d'énergie et d'électricité

Les avocats de notre groupe du droit de l'énergie ont acquis une expérience considérable dans les questions relatives à l'électricité, notamment à l'égard de la production, du transport, de la commercialisation et de la réglementation de l'énergie. Stikeman Elliott a notamment représenté l'Office de l'électricité de l'Ontario et des producteurs indépendants d'électricité dans le cadre de processus et de négociations liés à l'approvisionnement électrique et dans le cadre de mandats pour la Société indépendante d'exploitation du réseau d'électricité (SIERÉ) et la Commission de l'énergie de l'Ontario.

Le cabinet a acquis de l'expérience en représentant le Comité d'établissement des règles du marché chargé d'établir le cadre de la déréglementation du marché de l'électricité en Ontario, ainsi que l'administrateur du transport (Transmission Administrator) en Alberta. Le groupe compte également une grande expérience dans le secteur de l'énergie nucléaire. Nous avons une compréhension approfondie des questions juridiques et pratiques touchant la production et le transport d'électricité au Canada et à l'étranger.

Le groupe possède également une importante expérience en matière de conception de projets, de construction, de financement et d'ententes de partenariat public privé dans le secteur. Nos avocats sont fréquemment appelés à donner des conseils dans le cadre d'acquisitions, de dispositions et de regroupements stratégiques d'actifs et de sociétés du secteur de l'électricité.

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Énergies renouvelables

L'expérience de notre groupe du droit de l'énergie s'étend également, dans le secteur de l'énergie, aux énergies de remplacement et aux énergies renouvelables. Nous avons représenté des clients dans le cadre de projets d'énergie éolienne, solaire et hydroélectrique, et de projets liés à des secteurs émergents comme l'éthanol, la biomasse, l'énergie géothermique et le méthane.

Nous conseillons l'Office de l'électricité de l'Ontario dans le cadre de son processus d'appel d'offres pour un approvisionnement en énergie renouvelable et avons agi pour un certain nombre de producteurs et de promoteurs d'énergies de remplacement dans le cadre d'un grand nombre de mandats portant notamment sur l'organisation, le financement, la conception, les acquisitions et les dessaisissements, ainsi que l'approvisionnement et la distribution. Nous avons également conseillé des fournisseurs d'énergie alternative étrangers sur l'établissement de leurs activités au Canada.

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Reconnaissance de notre travail

Le cabinet a été reconnu comme un chef de file au Canada dans le secteur de l'énergie. Des répertoires juridiques internationaux, comme le Guide to the World's Leading Lawyers for Business de Chambers Global, ont fait état de l'excellence du groupe du droit de l'énergie de Stikeman Elliott, alors que le Canadian Legal Lexpert Directory mentionne que le cabinet est « constamment recommandé » dans l'industrie. Ces répertoires, ainsi que l'édition de The Best Lawyers in Canada et du Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada de Lexpert/American Lawyer, ont souligné le mérite individuel des avocats du groupe.

Parmi les avocats du groupe du droit de l'énergie :

  • Jim Harbell a été classé dans le Canadian Legal Lexpert Directory et le Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada de Lexpert/American Lawyer Media parmi les chefs de file « constamment recommandés » dans le domaine de l'énergie (électricité). La publication The Best Lawyers in Canada l'a nommé avocat de l'année 2015 en droit de l'énergie, et la publication The World's Leading Lawyers for Business, de Chambers Global, le classe comme avocat recommandé en droit de l'énergie : électricité (droit transactionnel).

  • Christopher Nixon a été reconnu pour son savoir-faire en droit du pétrole et du gaz dans les répertoires Canadian Legal Lexpert Directory et The Best Lawyers in Canada. Le Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada de Lexpert/American Lawyer Media le classe parmi les chefs de file « les plus souvent recommandés » dans les domaines du droit des sociétés, du financement d'entreprises, des valeurs mobilières et fusions et acquisitions.

  • Erik Richer La Flèche est reconnu dans le Guide to the World's Leading Project Finance Lawyers de Euromoney et le International Who's Who of Public Procurement Lawyers. Il est également mentionné comme chef de file du domaine du financement de projets dans le Guide to the World's Leading Financial Law Firms d'IFLR1000.


 
Domaines spécialisés
Champs de pratique connexes
Personnes-ressources
Responsables

Montréal :
Erik Richer La Flèche
Maxime Turcotte 

Toronto :
Eric H. Bremermann
Jim Harbell
Jason Kroft
Melissa Schyven
Glenn Zacher

Ottawa :
Susan M. Hutton

Calgary :
G. Frederick Erickson
Keith F. Miller
Christopher W. Nixon
Chrysten E. Perry

Vancouver :
Jonathan Drance
Rachel V. Hutton
Scott Perrin

New York :
Kenneth G. Ottenbreit

Sydney :
Brian G. Hansen
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