Les membres de notre groupe de régie d'entreprise ont une expérience approfondie des points suivants : structures et méthodes des conseils et des comités, responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants, recours des actionnaires, exigences des bourses et des valeurs mobilières, relations avec les investisseurs, relève de la direction et rémunération de la haute direction.
Parmi les principaux cabinets d'avocats en droit des affaires du Canada et parmi les plus actifs en valeurs mobilières, Stikeman Elliott conseille régulièrement des conseils d'administration, des hauts dirigeants, des investisseurs institutionnels et autres, ainsi que des administrateurs et des dirigeants à titre individuel.
Ce que Stikeman Elliott peut faire
Nous aidons les conseils d'administration et les équipes de direction :
- à mettre au point des politiques et des méthodes respectant les exigences réglementaires et les attentes des marchés en évolution;
- à se tenir au courant des questions d'actualité en matière de régie d'entreprise;
- à créer une culture de franchise et de conformité qui accroît l'efficacité du conseil et contribue à réduire la responsabilité civile éventuelle des administrateurs et des dirigeants.
En outre, nous pouvons :
- aider à la conception de politiques de communication de l'information, de contrôles internes, de politiques sur les opérations d'initiés, de chartes de comités et de règles de déontologie;
- offrir une formation et un soutien au cours de la création et de la mise en oeuvre de politiques de régie d'entreprise;
- aider à la conception de régimes de rémunération;
- aider à la communication d'information au public;
- examiner les politiques en cours à la lumière des règles de l'art pour proposer des solutions pratiques;
- conseiller des administrateurs à titre individuel ou des comités indépendants sur des questions de méthode ou d'opérations;
- donner un deuxième avis complétant celui des conseillers juridiques ou des vérificateurs actuels.
