Stikeman Elliott
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Droit fiscal
Droit fiscal

Stikeman Elliott est un chef de file des cabinets d'avocats dans le domaine de la fiscalité et a su demeurer au premier plan au chapitre des conseils, de la planification, de la plaidoirie et du litige en fiscalité. Depuis sa création en 1952, le cabinet se spécialise dans les questions de fiscalité.

Notre groupe du droit fiscal occupe un rang élevé. La publication The World's Leading Business Lawyers de Chambers Global décrit le groupe du droit fiscal de Stikeman Elliott comme une équipe « exceptionnelle » et inclut un bon nombre de nos associés en fiscalité dans sa liste des chefs de file dans ce champ de pratique. La publication Tax Directors Handbook reconnaît la capacité de Stikeman Elliott à veiller à « ajouter de la valeur à toutes les transactions auxquelles le cabinet participle ».

Essentiellement, le groupe offre des conseils fiscaux à des sociétés canadiennes et internationales et se charge de leur planification fiscale, de leurs investissements et des différends qu'elles peuvent devoir surmonter, que ce soit dans le cadre de mandats de fiscalité distincts ou de mandats de fiscalité touchant également le droit des sociétés, les fonds d'investissement, le droit immobilier et le droit des affaires.


Avantage pour nos clients

Nos clients tirent profit du bagage combiné de connaissances de notre groupe d'avocats expérimentés en droit fiscal. Le groupe du droit fiscal a une solide expérience dans tous les domaines de ce champ de pratique, notamment la planification internationale à l'arrivée et au départ, les fiducies, l'imposition des marchandises, les douanes, le financement d'entreprises, la réorganisation et la restructuration, les représentations gouvernementales, les prix de transfert, la conformité, les règlements, les appels, l'imposition des assurances, les régimes de retraite et les avantages sociaux et l'imposition des ressources.

Structuration et planification fiscale

Nous croyons que la réussite des opérations et des placements repose sur une structuration et une planification fiscales adéquates. La majeure partie de notre travail consiste à élaborer des ententes commerciales et à structurer des placements internationaux à l'arrivée et au départ pour optimiser la situation fiscale de nos clients.

Nous avons acquis un vaste savoir-faire qui nous permet de proposer à nos clients des structures efficientes du point de vue fiscal tant au Canada que dans le reste du monde. Les entreprises doivent s'assurer que le financement de leurs opérations au Canada soit optimal et permette de minimiser les incidences fiscales canadiennes et étrangères, et que le rapatriement des fonds excédentaires du Canada vers la société-mère n'entraîne pas d'impôts sur le revenu ou de retenues d'impôts dans d'autres territoires de compétence. Afin d'obtenir les meilleurs résultats pour nos clients, nous travaillons avec des conseillers en fiscalité dans les territoires de compétence visés qui sont reconnus pour leur savoir-faire de haut calibre.

Au cours des dernières années, le prix de transfert est un sujet qui a fait l'objet d'une surveillance particulière de la part des autorités fiscales canadiennes. Notre groupe du droit fiscal participe à de nombreux mandats où nous représentons des clients dans leurs discussions et négociations avec les autorités fiscales. Notre participation débute à l'étape de la vérification et se poursuit jusqu'à l'appel devant les tribunaux.

De plus, nous possédons une expérience particulière notamment en ce qui concerne :

  • la prestation de conseils auprès d'établissements financiers;
  • les fusions et acquisitions;
  • les restructurations d'entreprises;
  • les ententes de rémunération et de retraite;
  • l'imposition des sociétés d'assurances;
  • les investissements transfrontaliers;
  • le droit immobilier;
  • les taxes de vente;
  • les prix de transfert;
  • les placements de capital d'investissement;
  • l'imposition des ressources;
  • la planification successorale;
  • la préservation du patrimoine
  • les services bancaires privés;
  • l'échange transfrontalier de renseignements fiscaux; et
  • la prestation de conseils aux entités et aux fonds souverains exonérés d'impôts.

Conseils fiscaux

Nous offrons des conseils des plus à jour qui s'appuient sur tous les outils de recherche à la disposition de la profession. Notre objectif est de trouver la solution la plus rentable sur le plan fiscal pour permettre à nos clients d'atteindre leurs objectifs d'affaires, de placements et de préservation du patrimoine. Le groupe du droit fiscal offre des conseils en matière d'impôt sur le revenu, de transfert de prix, de douanes, de marchés publics, de taxes sur les biens et services et de taxes de vente. Les membres du groupe du droit fiscal et d'autres membres du cabinet possèdent une connaissance très étendue des lois fédérales canadiennes régissant le commerce international et les accords commerciaux internationaux. Ils possèdent également une vaste expérience des relations avec les gouvernements et des affaires législatives. Nous agissons pour le compte de gouvernements, d'associations industrielles et de sociétés d'envergure dans le cadre d'accords internationaux tels que l'Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) et ceux conclus sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).



Champs de pratique  
Domaines spécialisés
Champs de pratique connexes
Personnes-ressources
Responsables

Montréal : 
Marie-Andrée Beaudry
Luc Bernier
Roanne C. Bratz 

Toronto :
Ron Durand
John G. Lorito

Calgary :
David G. Weekes

Londres :
Richard J. Hay
Publications connexes