Stikeman Elliott
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Nos activités en Chine

Jouissant d'une excellente réputation en droit des affaires canadien et d'une présence de longue date en Asie-Pacifique, Stikeman Elliott fait preuve d'un savoir-faire professionnel et d'une bonne compréhension du contexte culturel et commercial des attentes des clients, deux éléments essentiels à la prestation de conseils à la clientèle chinoise.

Nous avons participé à la plupart des grandes opérations d'acquisition d'actifs canadiens par des entreprises chinoises au cours des dernières années. Nous avons agi pour le compte de certaines des plus importantes sociétés privées et d'État de la Chine, y compris la China National Offshore Oil Company, Sinopec International Petroleum Exploration and Production Corporation, China National Petroleum Corporation, China National Nuclear Corporation, CITIC Group et le Cheung Kong Group.

Notre connaissance approfondie de la réglementation et des relations gouvernementales, notamment en ce qui a trait au commerce international et aux lois antitrust, constitue un facteur déterminant pour le succès pour les clients chinois de Stikeman Elliott, qui se tournent régulièrement vers le cabinet pour obtenir des conseils relativement à toutes les questions juridiques liées à l'acquisition d'entreprises canadiennes par des entités étrangères. Le cabinet a également participé à la plupart des placements privés au Canada effectués par des grandes entreprises de la RPC (y compris Hong Kong), ainsi qu'à des premiers appels publics à l'épargne à la Bourse de Hong Kong ou, aux États-Unis, en vertu de la Rule 144A. De plus, nos experts en droit des ressources naturelles, qui incluent les membres des groupes du droit de l'énergie et du droit minier des bureaux de Toronto, Calgary, Vancouver, Londres et Sydney, fournissent à leur clientèle connaissances et savoir-faire sur les marchés des capitaux et financiers de première importance pour ce secteur.

Entre autres, nous avons récemment représenté :

  • PetroChina International Investment Company Limited, directement et indirectement par l'entremise de sa filiale Phoenix Energy Holdings Limited, dans le cadre de son acquisition d'une participation de 60 % dans les projets d'exploitation de sables bitumineux MacKay River et Dover d'Athabasca Oil Sands Corp. pour la somme de 1,9 milliard de dollars canadiens et dans son acquisition subséquente de la participation de 40 % restante dans le projet d'exploitation de sables bitumineux MacKay River pour la somme de 680 millions de dollars, pour la somme approximative de 1,2 milliard de dollars canadiens.

  • Une coentreprise entre Cheung Kong Infrastructure Holdings Limited et Cheung Kong (Holdings) Limited, deux entreprises contrôlées par Hutchinson Whampoa Ltd., société appartenant à Li Ka-shing, dans son acquisition de l'entreprise canadienne de stationnements aéroportuaires Park'N Fly, pour la somme approximative de 380 millions de dollars canadiens.

  • Renergy Petroleum (Canada) Co., Ltd., société affiliée de Changjiang Investment Group Co., Ltd., dans le contexte de son acquisition de certains actifs de Sunshine Oilsands Ltd. et d'une coentreprise avec cette dernière pour un engagement à verser une somme initiale totale allant jusqu'à 250 millions de dollars.

  • China National Offshore Oil Company, à titre de conseillers juridiques canadiens, dans son acquisition en espèces de la société Nexen Inc. de Calgary pour la somme de 19,5 milliards de dollars américains (et des obligations contractées par celle-ci), soit la plus importante acquisition étrangère par une société chinoise à ce jour.

  • Chengdu Tianqi Industry (Group) Co., Ltd., dans l'acquisition par la filiale de Tianqi, Windfield Holdings Pty Ltd., de toutes les actions de Talison Lithium Limited qui n'étaient pas détenues par Windfield, pour la somme de 806 millions de dollars.

  • China Guangdong Nuclear Power Holding Co. Ltd., dans son acquisition pour 2,2 milliards de dollars australiens d'Extract Resources Ltd, une société cotée aux Bourses ASX et TSX.

  • Cheung Kong Infrastructure Holdings Ltd., dans le cadre de son acquisition d'EnviroWaste Services Ltd, pour la somme de 431 millions de dollars.

  • Port de Djibouti S.A., dans l'acquisition par le China Merchants Holdings d'une participation de 23,5 %, pour la somme de 185 millions de dollars américains.

  • Bright Food Group Co. dans son acquisition d'une participation majoritaire de 60 % dans Weetabix Ltd. pour la somme de 1,9 milliard de dollars américains, auprès de la société de capital-investissement Lion Capital LLP. 

  • Dalian Wanda Group Co. de Beijing, à titre de conseillers juridiques canadiens, dans son acquisition de la chaîne de cinémas américaines AMC Entertainment Holdings, pour 2,6 millions de dollars américains. Cette transaction représente la plus grosse acquisition outremer par une société chinoise du domaine du divertissement.

  • Western Mining Group Co., Ltd. dans son acquisition d'Inter-Citic Minerals Inc. pour la somme de 250 millions de dollars.

  • Hutchison Whampoa Luxembourg Holdings S.à.r.l. et L.F. Investments (Barbados) Limited, les deux principaux actionnaires d'Husky Energy Inc. dans le cadre de leur achat par voie de placement privé de 707 millions de dollars d'actions ordinaires supplémentaires de Husky.

  • Sinopec International Petroleum Exploration and Production Corporation, dans le cadre de son acquisition d'Addax Petroleum Corp. au montant de 10,3 milliards de dollars.

  • Ressources Teck Limitée, dans le cadre d'un placement privé de 1,74 milliard de dollars d'actions de catégorie B avec droit de vote subordonné par la China Investment Corporation.

  • Bank of China Investment Group, dans son placement en actions de 230 millions de dollars, de concert avec la China Life Insurance Company et d'autres participants, dans Sunshine Oilsands Limited.

  • CNNC International, une filiale de CNNC Overseas Uranium Holding Ltd., dans le cadre de son acquisition, au montant de 31 millions de dollars de Western Prospector Group Ltd.

  • CNPC International Ltd., filiale en propriété exclusive de China National Petroleum Corporation, dans le cadre de son offre d'acquisition de Verenex Energy Inc. au montant de 499 millions de dollars;

  • Sinopec International Petroleum Exploration and Production Corporation, dans le cadre de son acquisition de Tanganyika Oil Company Ltd., au montant de 2 milliards de dollars.

  • Stanley Power, une filiale de Cheung Kong Infrastructure Holdings Limited et de Hong Kong Electric Holdings Limited, dans son acquisition de la participation de TransAlta dans Meridian Limited Partnership et du refinancement connexe de la dette de premier rang.  

Présence en Asie et dans les pays en bordure du Pacifique

Depuis plus de vingt ans, Stikeman Elliott est le cabinet d'avocats canadien qui affiche la plus forte présence en Asie et dans les pays en bordure du Pacifique, plus particulièrement en Chine, à Hong Kong, au Japon, en Corée du Sud, en Inde, en Australie, en Nouvelle-Zélande, en Thaïlande et à Singapour. Aujourd'hui, comme le Canada est devenu la cible des économies asiatiques en pleine croissance et une source importante de capital, le cabinet, par l'intermédiaire de ses bureaux au Canada et à Sydney, donne des conseils en ce qui concerne de nombreuses opérations importantes émanant d'Asie et des pays en bordure du Pacifique et visant le Canada. Les dirigeants des groupes de pratique du cabinet se rendent régulièrement dans la région de l'Asie-Pacifique, et visitent la Chine, Hong Kong, la Corée du Sud et l'Inde au moins une fois par trimestre.

 
Champs de pratique connexes
Personnes-ressources
Responsables

Montréal :
Maxime Turcotte

Toronto :
Donald G. Belovich
William J. Braithwaite
Jay C. Kellerman

Calgary :
Keith R. Chatwin
Christopher Nixon

Vancouver:
John F. Anderson
Quentin Markin

Ottawa :
Susan M. Hutton
Justine M. Whitehead

New York:
Kenneth G. Ottenbreit 

Sydney :
Brian G. Hansen
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