Stikeman Elliott est en tête de peloton du marché canadien de la titrisation. Le cabinet a agi pour le compte d'établissements financiers, de grandes sociétés et d'autres participants au marché pour la titrisation de presque toutes les catégories importantes d'actif, notamment les créances liées au commerce, à la vente en gros, aux cartes de crédit et à la vente au détail, les créances et reliquats locatifs, les créances payables à tempérament (notamment dans les secteurs de l'automobile, de l'agriculture et du matériel de construction), celles se rapportant à l'assurance, aux prêts commerciaux, aux prêts hypothécaires résidentiels et commerciaux, aux honoraires des fonds communs de placement et aux marchandises. Le cabinet est aussi un chef de file en ce qui concerne d'autres formes de financements structurés. Il donne régulièrement des conseils relativement à des opérations de financements structurés canadiennes et étrangères, dont bon nombre visent des objectifs particuliers en matière de financement, de fiscalité, de capitaux, de comptabilité ou de notation et comportent souvent l'utilisation de produits dérivés innovateurs ou de techniques de réaménagement et de soutien au crédit. Ces types d'opérations comprennent habituellement la monétisation de participations et de marchandises, des opérations de swap sur défaillance, des réaménagements et d'autres titrisations synthétiques, des titres garantis par des créances issues de prêts, des titres garantis par des créances, et des titres garantis par des obligations, des fonds clones, des concours de trésorerie, des prêts de titres et des opérations de mise en pension, des placements de billets structurés et des dépôts de garantie conditionnels, des baux synthétiques, des placements de parts de fiducie liées à la valeur du crédit de même que des structures semblables qui utilisent des produits dérivés de crédit.
Produits financiers
Stikeman Elliott agit comme conseiller juridique canadien de la International Swaps and Derivatives Association, Inc. (ISDA), mandat qui reflète la réputation internationale du cabinet en matière de produits financiers. Il donne également des conseils sur une vaste gamme de produits dérivés négociés hors cote ou offerts par la voie d'un appel public à l'épargne, notamment toutes les formes de contrat d'échange, d'options hors cote, de bons de souscription et de contrats à terme liés aux taux d'intérêt, aux devises, aux titres de participation, aux marchandises, aux risques de crédit et à d'autres éléments nouveaux. En outre, il donne des conseils concernant les opérations de rachat et de prêts de titres, les comptes de courtage de premier ordre et la documentation connexe et, dans une variété de contextes, en matière d'appels publics à l'épargne, de réaménagements, et relativement à d'autres opérations sur les marchés financiers mettant en cause des participations, des titres d'emprunt et des titres adossés à des éléments d'actif, des billets structurés et des titres hybrides comportant des titres dérivés. Stikeman Elliott est le conseiller juridique de grandes institutions financières et d'importants courtiers en valeurs canadiens et internationaux et prodigue fréquemment des conseils à de grandes sociétés, des fonds communs de placement, des agences de notation, des gouvernements, des organismes gouvernementaux, des caisses de retraite, des fonds spéculatifs et diverses associations industrielles. Le livre de référence en droit canadien applicable aux produits dérivés, The Law of Financial Derivatives in Canada (Carswell), a été rédigé par Margaret Grottenhatler et Philip Henderson, associés du cabinet.
L'approche du cabinet
Le savoir-faire de Stikeman Elliott dans ce domaine du droit est inégalée tant au niveau de l'étendue que de la complexité des mandats que nous avons remplis. Toute aussi importante, toutefois, est l'approche coopérative qu'adopte le cabinet pour aider ses clients et les autres parties à élaborer des structures leur permettant d'atteindre, de manière pratique et efficace, leurs objectifs précis en matière de financement, de fiscalité, de capital, de comptabilité ou de notation. Le groupe possède les compétences, les ressources et l'expérience pour prodiguer des conseils sur les opérations les plus complexes. Ses praticiens possèdent les compétences spécialisées et l'excellence technique dans des domaines clés comme les valeurs mobilières, le droit bancaire, l'insolvabilité et le droit fiscal, dans lesquels l'expertise du cabinet est reconnue dans le cadre de sa vaste pratique en droit des affaires. Nous comprenons qu'il est important pour nos clients de recevoir rapidement des conseils clairs en matière de qualification, d'insolvabilité et de droits de reprise, de constitution de garanties, d'inscription et concernant d'autres questions juridiques qui sont au cour de la structuration et de la mise en oeuvre d'opérations. Nous conseillons régulièrement des institutions financières canadiennes et étrangères quant à leur conformité aux régimes de réglementation fédéral et provinciaux.
