Stikeman Elliott
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Groupe international des services financiers

Stikeman Elliott est le premier choix parmi les conseillers juridiques canadiens, d'une gamme largement diversifiée de banques, de compagnies d'assurance, de courtiers, de conseillers, de fonds, de gestionnaires de fonds, de sociétés de fiducie et d'autres intermédiaires canadiens et étrangers offrant des services financiers au Canada, ou participant à des opérations dans le secteur des services financiers sur les marchés canadien et transfrontalier. Notre groupe international des services financiers est composé d'une équipe multidisciplinaire d'avocats spécialisés, répartis dans nos bureaux canadiens et internationaux, qui met à profit une combinaison inégalée de savoir-faire, de créativité, de sens pratique et d'efficacité pour le compte de nos clients des secteurs des services financiers et des investissements institutionnels. Nos efforts sont axés sur le rendement opérationnel et nous fournissons une gamme complète de services complexes et totalement intégrés dans ce secteur, notamment :

Services financiers
Marchés financiers

- Appels publics à l'épargne

- Rapports de sociétés ouvertes

- Placements privés

- Gouvernance d'entreprise

Services financiers
Litige

- Restructuration/Insolvabilité

- Litige

- Application de la   loi/Réglementation

- Enquêtes internes

Services financiers
Imposition

STIKEMAN ELLIOTT
Groupe international
des services financiers

- Structures d'établissement   permanent/d'exploitation   des affaires

- TPS/TVH/Autres
  taxes de vente

- Centres financiers   internationaux au Québec

Services financiers
Réglementation

- Gestion des investissements

- Conseillers

- Maisons de courtage de valeurs

- Banques

- Caisses puplaires

- Opérations sur les   marchandises/Prestation de   conseils

- Assurances

- Services bancaires privés

- Services bancaires   d'investissement - Fusions et   acquisitions

- Services bancaires   d'investissement - Valeurs   mobilières

- Négociations et marchés   boursiers/Infrastructure du   marché

- Réglementation des produits   dérivés

- Répression des activités de   blanchiment d'argent/Sanctions   commerciales

- Lutte contre la corruption

- Commerce électronique

- Protection de la vie privée et des   renseignements personnels

Services financiers
Produits

- Financement structuré
  et produits financiers

- Titrisation d'actifs

- Produits dérivés
 négociés hors cote

- Produits dérivés
 négociés en Bourse

- Prêts de titres et opérations
 de pension sur titres (« repos »)

- Services de courtage
 de premier ordre

- Produits structurés pour
 le commerce de détail

- Fonds

- Fonds spéculatifs

- Fonds de capital-investissement

- Fonds hybrides

- Fonds communs de placement

- Fonds négociés en bourse
  (« ETF  ») / Billetes négociés en  bourse (« ETN »)

- Fonds à capital fixe

- Fonds du marché à terme

- Fonds distincts

- Plateformes de gestion
  de l'actif

Services financiers
Fusions et acquisitions

- Acquisitions

- Scissions-distributions

- Opérations surportefueille   de titres du marché  secondaire

- Coentreprises et alliances   stratégiques

- Impartition



Grâce à ses bureaux situés dans chacun des plus grands centres financiers du Canada (Toronto, Montréal, Calgary, Vancouver et Ottawa), ainsi que dans les capitales financières mondiales (New York et Londres), le cabinet compte parmi ses clients un grand nombre des plus importants joueurs du secteur financier au Canada ainsi que des chefs de files mondiaux des entreprises de services financiers exploitant leurs activités aux États-Unis, en Europe et en Asie. Nous conseillons également, sur une base régulière, des participants importants du domaine financier en Chine, en Inde, au Moyen-Orient et en Amérique latine dans le cadre de leurs placements et opérations au Canada ainsi qu'à l'échelle internationale.

Nous sommes également l'un des rares cabinets d'avocats dont les services sont régulièrement retenus dans le cadre de dossiers hautement complexes en matière de réglementation des institutions financières, y compris des questions touchant le Bureau du surintendant des institutions financières (la plus haute instance de réglementation des établissements financiers du Canada) et chacune des commissions des valeurs mobilières des provinces et territoires du pays qui forment les autorités canadiennes en valeurs mobilières.

Nos domaines de spécialité comprennent la prestation de conseils sur la gouvernance d'entreprises émergeantes ou complexes et les questions de réglementation, de conformité et d'application de la loi. De plus, nous conseillons régulièrement des gouvernements et leurs organismes ainsi que d'importantes associations américaines et mondiales oeuvrant dans l'industrie sur des enjeux juridiques et réglementaires complexes, y compris les initiatives actuelles du G-20 en matière de réforme des services financiers à l'échelle mondiale.

Reconnaissance de notre travail

Notre groupe international des services financiers compte d'éminents avocats reconnus pour leur vaste savoir-faire en services financiers par les plus grands répertoires juridiques internationaux, dont Chambers Global, l'International Financial Law Review et Euromoney. Nos membres sont bien au fait de l'évolution de l'industrie et des pratiques du marché et offrent des solutions proactives, pratiques, totalement intégrées et axées sur la rentabilité opérationnelle.

Ressources à valeur ajoutée pour la clientèle

Le groupe international des services financiers offre aussi des mises à jour en temps opportun et suivant le rhythme des mouvements du marché sur la réglementation et l'évolution de l'industrie, grâce à nos blogues spécialisés soit le Canadian Securities Law Online et le Canadian Structured Finance Law. Ces deux blogues font partie de la grande plateforme de blogues de Stikeman Elliot qui traitent de secteurs particuliers du droit et qui couvrant les dernières nouvelles dans les domaines de l'énergie, du droit minier, de la technologie et de la propriété intellectuelle, de la concurrence et du litige.

 
Champs de pratique connexes
Personnes-ressources
Responsables

Montréal :
Alix d'Anglejan-Chatillon
Sterling H. Dietze
François Gilbert 
Matthew Liben
Gayle Noble 
François H. Ouimet
Howard J. Rosenoff 

Toronto :
Stuart S. Carruthers 
Jeffrey Elliott
Margaret Grottenthaler 
Peter E. Hamilton 
Philip J. Henderson
Douglas J. Klaassen
Jason Kroft
Daphne J. MacKenzie
Mark E. McElheran 
Darin R. Renton 
William A. Scott
Jeffrey M. Singer
Mihkel E. Voore

Calgary :
Leland P. Corbett
Michael L. Dyck
Craig A. Story

Vancouver :
Annette EF Dueck 

New York :
Terence W. Doherty 
Kenneth G. Ottenbreit 

Londres :
Richard J. Hay
Sherry L. Roth

Sydney :
Brian G. Hansen

Publications connexes