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| Fonds d'investissement |
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 Stikeman Elliott est l'un des cabinets d'avocats les plus en vue en matière de fonds d'investissement au Canada. Son groupe de pratique dans ce secteur est actif dans les grands centres financiers du monde, notamment à Montréal, à Toronto, à Vancouver, à Londres et à New York. Le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory souligne que notre cabinet est « recommandé à plusieurs reprises » dans le domaine des fonds d'investissement. Nous exécutons nombre de mandats relatifs aux marchés des fonds d'actions de sociétés ouvertes et fermées, notamment le marché des fonds de capital-investissement. Nous comptons parmi notre clientèle des fonds d'actions de sociétés ouvertes et fermées, des gestionnaires, des courtiers et des conseillers de fonds d'investissement (tant au Canada qu'à l'étranger), ainsi que des établissements financiers et d'autres investisseurs institutionnels. Les membres de notre groupe représentent des organismes de placement collectif faisant appel public à l'épargne, des fonds de placement à capital fixe cotés en bourse, des fonds de couverture et des structures d'accueil. Nous intervenons également dans le cadre de fusions et acquisitions au sein du secteur des fonds d'investissement. Nous fournissons régulièrement des conseils en matière de gouvernance et de conformité au sein de marchés établis et émergents. À titre de membres de l'Institut des fonds d'investissement du Canada, nous commanditons régulièrement sa conférence annuelle. |
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Nous avons de l'expérience dans ce qui suit :
- Structuration de fiducies et de sociétés d'investissement à capital fixe et variable ainsi que de sociétés en commandite, de fonds du marché à terme, de fonds de couverture, de fonds d'actions de sociétés fermées, de fonds de revenu, de fiducies de placement immobilier et de fiducies de redevances;
- Structuration fiscale pour les fonds d'investissement, leurs gestionnaires ainsi que d'autres intervenants;
- Conseils visant spécifiquement les structures de fonds de fonds (dont les structures de « master feeder » incluant des conseils en matière de vérification diligente, d'opérations d'achat et de vente de titres de portefeuille (secondaries) et optimisation fiscale de ces opérations;
- Conseils sur les produits dérivés et l'élaboration de produits financiers novateurs, y compris les structures de conversion de fiducies de revenu qui utilisent des contrats d'achat à terme conventionnels et prépayés;
- Conseils dans le cadre de placements de fonds d'investissement, notamment des appels publics à l'épargne et des émissions de titres à diffusion restreinte, ainsi que des placements au Canada, aux États-Unis et ailleurs;
- Conseils sur les fusions au sein du secteur des fonds d'investissement;
- Conseils aux fonds d'investissement ainsi qu'à leurs gestionnaires, conseillers et placeurs sur les questions de conformité, notamment sur de nouveaux enjeux tels la gouvernance des fonds, les mesures pour contrer le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, la synchronisation du marché, les opérations assorties de conditions de faveur et la meilleure exécution; et
- Représentation dans le cadre de questions d'application de la loi, d'enquêtes d'organismes de réglementation et de poursuites civiles, y compris les recours collectifs.
Reconnaissance de notre travail
- Le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory souligne que notre cabinet a été « recommandé à plusieurs reprises » dans le domaine des fonds d'investissement.
- Certains membres de notre groupe ont également reçu une mention individuelle dans The Best Lawyers in Canada 2009, dans le domaine des fonds communs de placement, The International Who's Who of Business Lawyers 2008, dans le domaine des fonds privés et le Guide to the World's Leading Investment Funds Lawyers ainsi que PLC Which Lawyer? de l'IFLR 2008, dans les domaines des fonds d'investissement.
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Activités récentes du groupe
Réforme du régime d'inscription - webémission maintenant disponible
La webémission du séminaire de Stikeman Elliott du 13 août dernier, intitulé « Réforme du régime d'inscription canadien : le fil d'arrivée est en vue! », est maintenant en ligne.
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Champs de pratique connexes |
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